
Mentions légales
Association Pale Blue Dot
Les mentions légales de Pale Blue Dot présentent les informations relatives à l’édition, à l’hébergement et au fonctionnement du site de l’association.
1. Éditeur du site et mentions légales de Pale Blue Dot
Le présent site est édité par l’Association Pale Blue Dot, association régie par la loi du 1er juillet 1901.
Siège social : 78170 La Celle-Saint-Cloud
Numéro RNA : W784012159
Email : contact@palebluedot-association.org
Directeur·rice de la publication : les co-présidentes de l’association Pale Blue Dot exercent cette fonction conjointement, conformément aux statuts de l’association.
2. Hébergement
o2switch héberge le site.
Chemin des Pardiaux
63000 Clermont-Ferrand
France
Téléphone : 04 44 44 60 40
Site web : o2switch.fr
3. Propriété intellectuelle
Les contenus originaux de Pale Blue Dot sont protégés par le droit d’auteur. Cela concerne notamment les textes, photographies, illustrations, infographies et créations graphiques.
Sauf mention contraire, les contenus dont Pale Blue Dot détient les droits sont publiés sous la mention « Tous droits réservés ».
Les articles et créations des bénévoles ou contributeurs extérieurs restent la propriété intellectuelle de leurs auteurs, sauf accord écrit contraire.
Publication des contributions bénévoles
Pale Blue Dot demande une autorisation écrite aux bénévoles avant de publier leurs articles ou leurs créations visuelles. Chaque bénévole signe un document précisant les utilisations autorisées. Cette autorisation peut permettre à Pale Blue Dot de :
Publier les articles des bénévoles sur son site internet officiel.
Partager des extraits de ces articles sur son compte Instagram officiel.
Publier les photographies et créations visuelles transmises volontairement par les bénévoles, sur son site et sur Instagram.
Corriger l’orthographe et la grammaire des articles.
Adapter la mise en forme des contenus sans en modifier le sens.
Le document signé précise les supports autorisés, la durée et le territoire de diffusion.
Les bénévoles conservent leurs droits d’auteur. La publication de leurs contributions ne transfère pas ces droits à Pale Blue Dot.
L’association respecte le droit moral des auteurs. Elle mentionne leur nom ou leur pseudonyme selon les conditions convenues avec eux. Toute modification importante d’une contribution nécessite l’accord préalable de son auteur. Un nouvel accord est également nécessaire pour toute utilisation non prévue dans l’autorisation initiale.
4. Crédits photographiques et droits d’utilisation
Les photographies, illustrations, infographies et créations graphiques publiées par Pale Blue Dot sont protégées par le droit d’auteur.
Cette protection concerne les contenus diffusés sur le site internet et les réseaux sociaux officiels de l’association, notamment Instagram.
Sauf mention contraire, les contenus visuels dont Pale Blue Dot détient les droits sont publiés sous la mention « Tous droits réservés ».
Les créations des bénévoles et des contributeurs extérieurs restent soumises aux droits de leurs auteurs.
Pale Blue Dot les publie uniquement dans le cadre d’une autorisation écrite. Les conditions de cette autorisation sont présentées dans la section 3 « Propriété intellectuelle ».
La publication d’un contenu par Pale Blue Dot ne permet pas à des tiers de le réutiliser librement.
Toute reproduction, diffusion, modification ou réutilisation nécessite l’accord préalable du titulaire des droits, sauf exceptions prévues par la loi.
Pour toute demande d’utilisation ou de reproduction, veuillez contacter Pale Blue Dot.
5. Responsabilité
L’association s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site.
Toutefois, elle décline toute responsabilité en cas d’erreurs, d’omissions ou d’indisponibilité temporaire ou permanente de tout ou partie du site.
Par ailleurs, le site propose des liens hypertextes vers des sites tiers à titre informatif. L’association n’exerce aucun contrôle sur leur contenu. Elle décline donc toute responsabilité concernant les informations, services ou pratiques proposés par ces sites.
6. Données personnelles
L’association traite les données personnelles collectées via le site conformément au Règlement (UE) 2016/679 du 27 avril 2016 relatif à la protection des données (RGPD) et à la loi française applicable.
Pour plus d’informations, les utilisateurs peuvent consulter la Politique de confidentialité accessible sur le site. Ils y trouveront les informations relatives aux traitements de données personnelles et à leurs droits.
7. Cookies
Le site peut utiliser des cookies nécessaires à son bon fonctionnement. Le cas échéant, il peut également utiliser des cookies destinés à améliorer l’expérience utilisateur ou à mesurer l’audience.
Lorsque la réglementation l’exige, le site recueille le consentement des utilisateurs lors de leur première visite, au moyen d’un bandeau d’information.
